Aliments, sous-produits et co-produits
- Règlement (CE) n°1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux version consolidée.
- Règlement (CE) n°1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires version consolidée
- Règlement (CE) n°1069/2009 du PE et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n°1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux), version consolidée.
- Règlement (UE) n°142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) n°1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive, version consolidée.
- Règlement d'exécution (UE) 2015/1408 de la Commission du 19 août 2015 concernant l'autorisation de la DL-méthionyl-DL-méthinonine en tant qu'additif pour l'alimentation des poissons et des crustacés.
- Règlement d'exécution (UE) 2015/1415 de la Commission du 20 août 2015 concernant l'utilisation de l'astaxanthine en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poissons, des crustacés et des poissons d'ornement.
- Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) n°1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n°258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n°1852/2001 de la Commission.
- Règlement d'exécution (UE) 2017/2469 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant les exigences administratives et scientifiques applicables aux demandes visées à l'article 10 du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments, version consolidée.
- Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments, version consolidée.
- Règlement d'exécution (UE) 2018/456 de la Commission du 19 mars 2018 relatif aux étapes de la procédure de consultation en vue de la détermination du statut de nouvel aliment conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments.
- Règlement d'exécution (UE) 2018/460 de la Commission du 20 mars 2018 autorisant la mise sur le marché des phlorotannins d'Ecklonia cava en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission.
- Règlement d'exécution (UE) 2018/1633 de la Commission du 30 octobre 2018 autorisant la mise sur le marché de concentré peptidique de crevette raffiné en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission.
- Règlement d'exécution (UE) 2020/151 de la Commission du 4 février 2020 concernant l'autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM I-4622 en tant qu'additif pour l'alimentation [...] de toutes les espèces de poissons et de tous les crustacés et abrogeant les règlements (CE) n°911/2009, (UE) n°1120/2010 et (UE) n°212/2011 et les règlements d'exécution (UE) n°95/2013, (UE) n°413/2013 et (UE) 2017/2299.
- Règlement d'exécution (UE) 2020/2116 de la Commission du 16 décembre 2020 relatif au renouvellement de l'autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli ATCC 9637 en tant qu'additif pour l'alimentation des salmonidés ainsi qu'à l'extension de son utilisation à d'autres poissons à nageoires, et abrogeant le règlement (CE) n°244/2007.
- Directive 2002/32/CE du PE et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux, version consolidée.
- Décision de la Commission du 5 juin 2003 autorisant la mise sur le marché d'une huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA (acide docosahexaénoïque) en tant que nouvel ingrédient alimentaire, en application du règlement (CE) n°258/97 du Parlement européen et du Conseil.
- Décision de la Commission du 21 octobre 2009 concernant l'extension des usages de l'huile d'algue extraite de la microalgue Ulkenia sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n°258/97 du Parlement européen et du Conseil.