Aquaculture
- Règlement (CE) n°708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes, version consolidée.
- Règlement (CE) n°834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n°2092/91, version consolidée.
- Règlement (CE) n°535/2008 de la Commission du 13 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n°708/2007 du Conseil relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes.
- Règlement (CE) n°889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n°834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles, version consolidée.
- Règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, et abrogeant le règlement (CE) n°834/2007 du Conseil version consolidée juin 2021
- Règlement d'exécution (UE) 2020/464 de la Commission du 26 mars 2020 portant certaines modalités d'application du règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les documents nécessaires à la reconnaissance rétroactive des périodes de conversion, la production de produits biologiques et les informations communiquées par les États membres.
- Règlement d'exécution (UE) 2020/2235 de la Commission du 16 décembre 2020 portant modalités d'application des règlements (UE) 2016/429 et (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de certificat zoosanitaire, les modèles de certificat officiel et les modèles de certificat zoosanitaire/officiel pour l'entrée dans l'Union et les mouvements au sein de l'Union d'envois de certaines catégories d'animaux et de biens, ainsi qu'en ce qui concerne la certification officielle relative à ces certificats, et abrogeant le règlement (CE) no 599/2004, les règlements d'exécution (UE) no 636/2014 et (UE) 2019/628, la directive 98/68/CE et les décisions 2000/572/CE, 2003/779/CE et 2007/240/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) version consolidée avril 2021.
- Règlement d'exécution (UE) 2020/2236 de la Commission du 16 décembre 2020 portant modalités d'application des règlements (UE) 2016/429 et (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de certificat zoosanitaire pour l'entrée dans l'Union et les mouvements au sein de l'Union d'envois d'animaux aquatiques et de certains produits d'origine animale issus d'animaux aquatiques, ainsi qu'en ce qui concerne la certification officielle relative à ces certificats, et abrogeant le règlement (CE) n°1251/2008version consolidée avril 2021.
- Règlement d'exécution (UE) 2021/403 de la Commission du 24 mars 2021 portant modalités d'application des règlements (UE) 2016/429 et (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de certificat zoosanitaire et les modèles de certificat zoosanitaire/officiel pour l'entrée dans l'Union et les mouvements entre les États membres d'envois de certaines catégories d'animaux terrestres et de leurs produits germinaux, ainsi qu'en ce qui concerne la certification officielle relative à ces certificats, et abrogeant la décision 2010/470/UE.
- Avis du CESE du 17 octobre 2013 sur la Communication de la Commission – Orientations stratégiques pour le développement durable de l'aquaculture dans l'Union européenne.
- Avis du Comité des Régions du 13 octobre 2015 – L'avenir de l'aquaculture européenne.
- Avis du CESE du 19 octobre 2016 sur le thème « Supprimer les obstacles à l'aquaculture durable en Europe ».
- Communication de la Commission du 29 avril 2013 au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - Orientations stratégiques pour le développement durable de l'aquaculture dans l'Union européenne.
- Décision de la Commission du 30 avril 2008 aux fins de l'application de la directive 2006/88/CE du Conseil concernant la création d'une page d'information fondée sur l'internet destinée à rendre accessible par voie électronique des informations sur les exploitations aquacoles et les établissements de transformation agréés.
- Résolution du Parlement européen du 12 juin 2018 sur Vers un secteur européen de l'aquaculture durable et compétitif : état des lieux et défis à venir (2017/2118(INI)).
- Rapport spécial n°10/2014 de la Cour des comptes européenne – L'efficacité du soutien à l'aquaculture apporté par le Fonds européen pour la pêche (FEP).
